Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE SPIRIT EARTH
La société S.B.S. (S.A)

Numéro de dépôt :
1644307
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2001

Présentation de la marque THE SPIRIT EARTH

Déposée le 14 février 1991 par la société La société S.B.S. (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE SPIRIT EARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société La société S.B.S. (S.A domicilié(e) 52, rue Bichat, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle QUIROS Francisca - France.

La marque THE SPIRIT EARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE SPIRIT EARTH est expirée depuis le 14 février 2001.

La société S.B.S. (S.A a également déposé les autres marques suivantes : NEVER CHANGE SPIRIT , OPEN YOUR HEART , BENSIMON BLUE BLUE , OPEN YOUR EYES , BENSIMON I LEFT MY HEART , NEVER CHANGE LIFE


La société S.B.S. (S.A) - 52, rue Bichat, 75010 PARIS - France


Melle QUIROS Francisca - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Vêtements - chaussures - chappellerie